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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) du chêne vert
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LE CHENE VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHENE VERT
du chêne vert, sas

Numéro de dépôt :
3715837
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
LE CHENE VERT de du chêne vert

Présentation de la marque LE CHENE VERT

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) du chêne vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHENE VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) du chêne vert domicilié(e) ZA Mas Garrigue Route d'Alès - 30140 - BOISSET-GAUJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 509 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, du chêne vert domicilié(e) ZA Mas Garrigue Route d'Alès - 30140 - BOISSET-GAUJAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHENE VERT est expirée depuis le 23 février 2020.

du chêne vert a également déposé les autres marques suivantes : SCEA DU CHENE VERT , LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE


du chêne vert, sas - ZA Mas Garrigue Route d'Alès - 30140 - BOISSET-GAUJAC - France - SIREN 377509278


du chêne vert - ZA Mas Garrigue Route d'Alès - 30140 - BOISSET-GAUJAC - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.